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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEAUX & CHATEAUX
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QV EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QV EXCELLENCE
COTEAUX & CHATEAUX, Sas

Numéro de dépôt :
4371534
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2027
QV EXCELLENCE de COTEAUX & CHATEAUX

Présentation de la marque QV EXCELLENCE

Déposée le 26 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEAUX & CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QV EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEAUX & CHATEAUX domicilié(e) 10 Saussaie en Mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 837 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTEAUX & CHATEAUX, Sas, Mr LERAY Théophane domicilié(e) 10 Saussaie en Mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHE - France.

La marque QV EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QV EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

COTEAUX & CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE VALERY , LA CHAPELLE FORESTIER


COTEAUX & CHATEAUX, Sas - 10 Saussaie en Mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHE - France - SIREN 810837393


COTEAUX & CHATEAUX, Sas, Mr LERAY Théophane - 10 Saussaie en Mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vin à indication géographique protégée.